Ceci est une traduction. En cas de différence avec la version anglaise, la version anglaise prévaut, sauf si la loi de votre pays en dispose autrement.
Version 2026-11-03. Combien de temps Zoi ID conserve chaque type de données, et pourquoi. La suppression s'exécute automatiquement chaque jour. "Décision" désigne le résultat final d'une vérification (approuvée, non approuvée, expirée ou annulée).
| Données | Conservées jusqu'à | Pourquoi |
|---|---|---|
| Vérification jamais envoyée | 7 jours après son début | la personne peut revenir pour la terminer |
| Vérification envoyée mais jamais décidée | 60 jours, puis elle expire | les examens ne doivent pas rester ouverts indéfiniment |
| Photos du document, vidéos de capture du document, fichiers de la puce, vidéo du visage et images, justificatifs de domicile et documents sur l'origine des fonds, et images de leurs pages | 90 jours après la décision | traiter les questions et les recours, détecter la fraude |
| Les mêmes, pour une personne n'ayant pas l'âge minimum | 24 heures | nous ne devons pas conserver les données des mineurs |
| Les mêmes, après retrait du consentement ou suppression du compte | immédiatement (sous 24 heures) | le choix de la personne |
| Gabarits faciaux | jamais stockés (secondes, en mémoire) | inutiles après la comparaison |
| Ce qui a été lu dans un justificatif de domicile, sa signature et les contrôles du fichier, un code officiel imprimé dessus, l'adresse confirmée par la personne, et le fuseau horaire et la langue de l'appareil | 90 jours après la décision ; immédiatement en cas de retrait du consentement, de suppression du compte ou d'annulation | traiter les questions et les recours, détecter la fraude |
| Origine des fonds et du patrimoine dans la vérification : les réponses de l'utilisateur, ce qui a été lu dans les documents (type, date, émetteur, nom, employeur, montant principal et devise), les contrôles de leur signature et du fichier et l'avis de l'examinateur sur chaque document | 90 jours après la décision ; immédiatement en cas de retrait du consentement, de suppression du compte ou d'annulation | traiter les questions et les contestations, détecter la fraude |
| Données d'identité (nom, date de naissance, nationalité, numéro et date d'expiration du document, adresse et la façon dont elle a été prouvée : méthode, type de document et date) | tant que le compte de la personne auprès de l'application existe, au plus 5 ans après la dernière vérification | prouver la vérification et garder un seul compte par personne |
| Résumé de l'origine des fonds gardé avec l'identité (les réponses, le type, la date, l'émetteur, le montant principal et la devise de chaque document accepté, et le niveau de preuve) | comme les données d'identité : tant que le compte de l'utilisateur dans l'application existe, au plus 5 ans après la dernière vérification ; immédiatement en cas de retrait du consentement ou de suppression du compte | donner à l'équipe conformité de l'application le résultat de ses contrôles, et montrer à l'utilisateur ses réponses précédentes quand la même application demande à nouveau |
| Empreintes à clé du document et de l'identité, et des fichiers de justificatif de domicile et d'origine des fonds et de leurs signatures (HMAC ; irréversibles) | 5 ans après la dernière vérification | empêcher les comptes en double et frauduleux |
| Décisions et résultats des contrôles (sans noms ni images) | 5 ans après la dernière vérification | prouver ce qui a été décidé et pourquoi |
| Étiquettes de fraude après une décision (statut tel que fraude signalée, soupçonnée ou confirmée, ou contrôlé et sans problème ; catégorie ; qui l'a donnée) et résultats du second examen, sans noms ni images | 5 ans après la dernière vérification ; les notes en texte libre sont supprimées avec les photos (90 jours après la décision, immédiatement en cas de retrait ou de suppression du compte) | mesurer la fréquence à laquelle les contrôles laissent passer la fraude, et les améliorer |
| Registres de contrôle des sanctions et des personnes politiquement exposées | 10 ans | tenue des registres de sanctions des États-Unis (31 CFR 501.601) |
| Empreintes à clé de l'adresse IP et de l'identifiant de l'appareil (HMAC ; irréversibles) et type de réseau (centre de données, VPN, Tor) | 90 jours après l'étape | prévention de la fraude (nombreuses tentatives depuis un même appareil ou réseau) |
| Empreintes (SHA-256) des photos et vidéos envoyées | 90 jours après l'envoi ; immédiatement en cas de retrait du consentement ou de suppression du compte | repérer le même fichier envoyé de nouveau dans une autre vérification |
| Morceaux d'une photo ou d'une vidéo encore en cours d'envoi (chiffrés ; gardés seulement pour qu'une connexion coupée puisse reprendre là où elle s'est arrêtée) | jusqu'à ce que la vérification utilise le fichier, que l'envoi soit annulé, ou que la vérification soit envoyée, terminée ou supprimée ; au plus 2 heures après le début de l'envoi | terminer les envois sur des réseaux mobiles lents ou instables |
| La partie publique de la clé de sécurité que l'application crée pour le contrôle de l'appareil, et son résultat | Android : 6 heures ; iPhone : jusqu'à 400 jours sans utilisation (non liée à une personne) | prouver que les photos et vidéos viennent de l'application authentique |
| Journal des accès des examinateurs (qui a ouvert quoi et quand) | 10 ans | sécurité et responsabilité |
| Registres de consentement (heure, version, langue, choix) | aussi longtemps que les données liées, au moins 5 ans | prouver le consentement |
| Sauvegardes chiffrées | 30 jours, puis écrasées | reprise après une panne |
| Sessions du mode test (sandbox) et tout ce qui y est lié | 7 jours après leur création ; les photos et vidéos ne sont jamais conservées | partenaires qui testent leur intégration |
| Comptes du tableau de bord partenaire (e-mail, nom, rôle, clés d'accès, secret de l'application d'authentification) | jusqu'à la suppression du compte | gestion du compte |
| Liens de connexion au tableau de bord, défis de clé d'accès et sessions | 1 jour après leur expiration ou leur utilisation | sécurité |
| Journal d'audit du tableau de bord (qui a modifié les clés, les paramètres, les membres et les contrats, et qui a ouvert un document sur l'origine des fonds) | 10 ans | sécurité et responsabilité |
Conservation à titre légal. Une décision de justice, une demande d'une autorité ou une action en justice en cours ne peut suspendre la suppression que pour les données concernées, et seulement pendant sa durée.
Restaurations. Si nous restaurons un jour une sauvegarde, toutes les suppressions effectuées depuis cette sauvegarde sont appliquées à nouveau avant le redémarrage du service.
Justificatif de domicile. L'application qui a demandé le justificatif de domicile reçoit le résultat, pas le document. Elle garde ses propres registres pendant la durée que fixe sa loi (souvent 5 ans après la fin de la relation avec le client). Nous ne gardons le document que pendant la durée indiquée ci-dessus.
Origine des fonds et du patrimoine. L'application qui l'a demandée reçoit le résultat, pas les documents. Seul son personnel chargé de la conformité peut voir des images des pages dans notre tableau de bord partenaire, tant que nous les gardons encore, et chaque consultation est enregistrée. L'application garde ses propres registres de lutte contre le blanchiment pendant la durée que fixe sa loi (souvent 5 ans après la fin de la relation avec le client) ; c'est sa propre obligation. Nous ne gardons les documents que pendant la durée indiquée ci-dessus.
Activité réglementée. Si une application pour laquelle nous vérifions devient un service financier réglementé, la loi peut exiger une conservation plus longue pour ses clients (par exemple 5 ans après la fin de la relation pour les dossiers d'identité). Nous mettrons à jour ce calendrier avant que cela ne s'applique et nous en informerons les utilisateurs.